Présentation de la marque CABLES ET CONNECTIQUE DE L'ALLIER CCA
Déposée le 11 janvier 2011 par l'association loi 1901 AVERPAHM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CABLES ET CONNECTIQUE DE L'ALLIER CCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 AVERPAHM domicilié(e) 21 RUE DU VERNET - 03200 - VICHY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JURIDECA domicilié(e) 1 RUE DES PYRENEES - 03200 - VICHY - France.
La marque CABLES ET CONNECTIQUE DE L'ALLIER CCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABLES ET CONNECTIQUE DE L'ALLIER CCA est expirée depuis le 11 janvier 2021.
AVERPAHM a également déposé les autres marques suivantes : CCA
AVERPAHM, Association loi 1901 - 21 RUE DU VERNET - 03200 - VICHY - France
SELARL JURIDECA - 1 RUE DES PYRENEES - 03200 - VICHY - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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